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Risque grave - art. 13(1)(b)
Retour ordonné
13(1)(b)
Acquiescement - art. 13(1)(a) | Risque grave - art. 13(1)(b)
13(1)(a) 13(1)(b)
Recours rejeté, retour ordonné
Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Intérêt supérieur de l’enfant
Retour refusé
13(1)(b) 13(2)
Résidence habituelle - art. 3 | Intégration de l'enfant - art. 12(2)
3 12(2)
Résidence habituelle - art. 3 | Intégration de l'enfant - art. 12(2) | Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)
3 13(1)(b) 13(2) 12(2)
Résidence habituelle - art. 3 | Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)
3 13(1)(b) 13(2)
Risque grave - art. 13(1)(b) | Questions ne relevant pas de la Convention
Recours accueilli, retour refusé
Affaire renvoyée devant le tribunal inférieur